Pascal Mertz

De: Pascal MERTZ
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office français de l'immigration et de l'intégration
au titre des représentants du personnel
Groupe:
Office français de l'immigration et de l'intégration
conseil_administration
JORFTEXT000053635010(source JORF)
nomination
07 Mars 202607/03/2026
De: Mertz (Pascal)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office français de l'immigration et de l'intégration
au titre des représentants du personnel
Groupe:
Office français de l'immigration et de l'intégration
conseil_administration
JORFTEXT000047192192(source JORF)
nomination
19 Février 202319/02/2023
De: Pascal Mertz
directeur territorial à Bobigny et
Objet:
dans le cadre des instructions qui lui sont données
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et correspondances se rapportant
Groupe:
Office français de l'immigration et de l'intégration
INTV1919420S(source BOMI)
délégation de signature
14 Août 201914/08/2019
De: Pascal Mertz
directeur territorial à Bobigny, et
Objet:
dans le cadre des instructions qui leur sont données
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et correspondances se rapportant
Groupe:
Office français de l'immigration et de l'intégration
INTV1822529S(source BOMI)
délégation de signature
14 Septembre 201814/09/2018
De: MERTZ Pascal
major de gendarmerie
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
Échelon bronze
medaille_securite_interieure="bronze"
INTK1808233A(source BOMI)
attribution
18 Juin 201818/06/2018
De: Mertz Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 700,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1811117S(source BOMI)
prime
18 Juin 201818/06/2018
De: Mertz (Pascal)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office français de l'immigration et de l'intégration
au titre des représentants du personnel
Groupe:
Office français de l'immigration et de l'intégration
conseil_administration
JORFTEXT000037051275(source JORF)
nomination
13 Juin 201813/06/2018
De: Pascal Mertz
directeur territorial à Cergy et
Objet:
dans le cadre des instructions qui lui sont données
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et correspondances se rapportant
Groupe:
Office français de l'immigration et de l'intégration
INTV1728808S(source BOMI)
délégation de signature
15 Novembre 201715/11/2017
De: Mertz Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707232S(source BOMI)
prime
18 Juillet 201718/07/2017
De: Mertz Pascal
Objet:
au grade de major
date_debut="2017-03-01"
INTJ1702148S(source BOMI)
promotion
18 Mai 201718/05/2017
De: Mertz (Pascal, Jacques, Michel)
adjudant-chef ; 33 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2015-12-31"
medaille_militaire
annees_service="33"
JORFTEXT000032345649(source JORF)
décoration
02 Avril 201602/04/2016
De: Pascal Mertz
directeur territorial à Cergy, et
Objet:
dans le cadre des instructions qui leur sont données
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et correspondances se rapportant
Groupe:
Office français de l'immigration et de l'intégration
INTV1533043S(source BOMI)
délégation de signature
15 Février 201615/02/2016
De: Pascal Mertz
directeur territorial à Cergy et
Objet:
dans le cadre des instructions qui lui sont données
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et correspondances se rapportant
Groupe:
Office français de l'immigration et de l'intégration
INTV1520950S(source BOMI)
délégation de signature
16 Octobre 201516/10/2015
De: Mertz Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ENGAGEMENT DANS
Joly De Sailly De Nays Candau
Alexandre
NIGEND : 191145NLS : 6547723
INTJ1513356S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Pascal Mertz
directeurs territoriaux adjoints
Objet:
dans le cadre des instructions qui leurs sont données
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et correspondances se rapportant
Groupe:
Office français de l'immigration et de l'intégration
INTV1516892S(source BOMI)
délégation de signature
17 Août 201517/08/2015
De: Pascal Mertz
directeur territorial par intérim à Bobigny et
Objet:
dans le cadre des instructions qui lui sont données
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et correspondances se rapportant
Groupe:
Office français de l'immigration et de l'intégration
INTV1512879S(source BOMI)
délégation de signature
17 Juillet 201517/07/2015
De: Pascal Mertz
directeur territorial par intérim à Bobigny
Objet:
dans le cadre des instructions qui lui sont données
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et correspondances se rapportant
Groupe:
Office français de l'immigration et de l'intégration
INTV1500262S(source BOMI)
délégation de signature
28 Février 201528/02/2015
De: Mertz, Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415782S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Mertz, Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1407041S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Pascal Mertz
Objet:
dans le cadre des instructions qui leur sont données
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et correspondances se rapportant
Groupe:
Office français de l'immigration et de l'intégration
INTV1316149S(source BOMI)
délégation de signature
17 Septembre 201317/09/2013
De: Pascal MERTZ
Objet:
dans le cadre des instructions qui lui sont données
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et correspondances se rapportant
Groupe:
Office français de l'immigration et de l'intégration
INTV1239258S(source BOMI)
délégation de signature
16 Janvier 201316/01/2013
De: Pascal MERTZ
Objet:
tous les actes, décisions et correspondances
mentionnés à l'article 1er de la présente décision
Groupe:
Office français de l'immigration et de l'intégration
IOCT1135140S(source BOMI)
délégation de signature
28 Août 201228/08/2012
De: Pascal MERTZ
Objet:
tous les actes, décisions et correspondances
mentionnés dans l'article 1er de la présente décision
Groupe:
Office français de l'immigration et de l'intégration
INTV1231192S(source BOMI)
délégation de signature
28 Août 201228/08/2012
De: Pascal MERTZ
Objet:
tous les actes, décisions et correspondances
mentionnés à l'article 1er de la présente décision
Groupe:
Office français de l'immigration et de l'intégration
IOCT1128343S(source BOMI)
délégation de signature
23 Juillet 201223/07/2012
De: Mertz Pascal
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
Degore-Pagnacco
Nigend : 165 041Numéro de livret de solde : 8 021 727
Jean-Marc
IOCJ1124407S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Pascal MERTZ
Objet:
tous les actes, décisions et correspondances
mentionnés à l'article 1er de la présente décision
Groupe:
Office français de l'immigration et de l'intégration
IOCT1111494S(source BOMI)
délégation de signature
30 Avril 201130/04/2011